Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INTEMPORELS
CHAMPENOISE SA

Numéro de dépôt :
94503003
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque LES INTEMPORELS

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAMPENOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INTEMPORELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMPENOISE domicilié(e) 38 RUE DES DATS BP 142, 51008 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 469 176 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMPENOISE SA - France.

La marque LES INTEMPORELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INTEMPORELS est expirée depuis le 21 janvier 2004.

CHAMPENOISE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPENOISE , SIMILAIRES , LINCRUSTA , EUROSTYLE , CHAMPENOISE , ACTION REVETEMENTS MURAUX


CHAMPENOISE SA - 38 RUE DES DATS BP 142, 51008 CHALONS SUR MARNE CEDEX - France - SIREN 351469176


CHAMPENOISE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Peintures - à l'exception des peintures isolantes - vernis et laques et couleurs Papiers peints, revêtements muraux non en matières textiles, revêtements de sols

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.